Mentions légales

Le présent site et l'application accessible à l'adresse orbite.app (le « Service ») sont édités par :

• Raison sociale : Orbite Studio [forme juridique à compléter — SAS, SASU, etc.]
• Siège social : [adresse du siège social à compléter]
• Capital social : [montant à compléter]
• RCS / SIREN : [numéro d'immatriculation à compléter]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
• Directeur de la publication : [nom du représentant légal à compléter]
• Contact : contact@orbite.app

Le Service (site vitrine et application) est hébergé par :

• Hébergeur : [raison sociale de l'hébergeur à compléter]
• Adresse : [adresse de l'hébergeur à compléter]

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, graphismes, logo, éléments visuels, architecture logicielle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Orbite Studio, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Service est décrit dans notre politique de confidentialité. Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse indiquée à la section 1 ci-dessus.

Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Voir la section « Cookies » de notre politique de confidentialité pour plus de détails.

Orbite Studio s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification de ces informations depuis leur mise en ligne. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.